Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTISERTISSAGE
COMAP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3865654
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2021
MULTISERTISSAGE de COMAP

Présentation de la marque MULTISERTISSAGE

Déposée le 11 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) COMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MULTISERTISSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 304 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MULTISERTISSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTISERTISSAGE est expirée depuis le 11 octobre 2021.

COMAP a également déposé les autres marques suivantes : MANDET , LA MAITRISE DES FLUIDES DANS LE BATIMENT , COMAP , COMAP SOLUTIONS FOR EFFICIENCY , COMAP , PEXPENTA , SUDO , FIXOSAR , SUDOPRESS , FLEXODESIGN


COMAP, Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France - SIREN 302304068


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; raccords métalliques de câbles (non électriques) ; raccords métalliques de tubes et tuyaux, à souder et à visser ; manchons de tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; vannes métalliques ; bondes métalliques ; siphons métalliques ; clapets et conduites d'eau en métal ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; baguettes métalliques pour le soudage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets, robinets de canalisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; chasse d'eau ; réservoirs d'eau ; robinets et mécanismes de chasse d'eau ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; installations pour la purification des eaux d'égout et de l'air ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz pour conduites d'eau, ou de gaz ; robinets de radiateurs ; robinets thermostatiques ; installations d'appareils de distribution centralisée pour véhiculer un fluide ou un gaz ; planchers chauffants et/ou rafraîchissants ; installations de raccordement des centrales d'eau aux canalisations ;

Tuyaux flexibles non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques.